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EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
383877560 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/10/1991

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège

Deux-Sèvres (79)

Total autorisations

10

Permis de construire et DP

9

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Exireuil.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 79400 à Saint-Martin-de-Saint-Maixent.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
01/10/1991

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD compte 10 autorisations recensées sur la période 19/03/2015 - 01/07/2019, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

19/03/2015 - 01/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD

9 autorisations sur la période 19/03/2015 - 01/07/2019, réparties dans 4 communes, principalement à Exireuil. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Permis d'aménager de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD

1 autorisation sur la période 23/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-de-Saint-Maixent. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD

4 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Exireuil

3 autorisations

Niort

3 autorisations

Saint-Martin-de-Saint-Maixent

3 autorisations

Saivres

1 autorisation

Département représenté

Deux-Sèvres (79)

10 autorisations

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCEA GABARD
SIREN 412613242
Même secteur et même département
18 autorisations 18 PC
LIGNER
SIREN 518171897
Même secteur et même département
10 autorisations 9 PC 1 PA
E.A.R.L. RIPAUD HORTICULTURE
SIREN 501576029
Même secteur et même département
7 autorisations 7 PC
SCEA BOISSINOT DANIEL
SIREN 403885122
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
EARL BONNET
SIREN 520547316
Même secteur et même département
5 autorisations 4 PC 1 PD
LES VERGERS GAZEAU
SIREN 314973793
Même secteur et même département
3 autorisations 3 PC

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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