EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES - Permis de construire et DP

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493966345 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Campagne-lès-Boulonnais.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 62650 à Campagne-lès-Boulonnais.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
EARL
Date de création
01/01/2007

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES compte 1 autorisation recensée sur la période 10/03/2020 - 10/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/03/2020 - 10/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES

1 autorisation sur la période 10/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Campagne-lès-Boulonnais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUSSEL JACQUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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