Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PRES A JONCS
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PRES A JONCS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mencas.
Profil et organisation
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PRES A JONCS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 62310 à Mencas.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PRES A JONCS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/1994
Effectif (2024)
1-2 salariés
Siège social
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Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PRES A JONCS
Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PRES A JONCS
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PRES A JONCS compte 2
autorisations recensées
sur la période 10/05/2018 - 17/06/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PRES A JONCS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
10/05/2018 - 17/06/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PRES A JONCS
2 autorisations sur la période 10/05/2018 - 17/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Mencas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PRES A JONCS dans le dataset PC de Sitadel.
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Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PRES A JONCS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PRES A JONCS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PRES A JONCS ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PRES A JONCS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PRES A JONCS ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PRES A JONCS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PRES A JONCS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PRES A JONCS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PRES A JONCS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.