2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES 3 SITES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cheffois.
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES 3 SITES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85390 à Cheffois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES 3 SITES compte 2 autorisations recensées sur la période 11/01/2016 - 19/05/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES 3 SITES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/01/2016 - 19/05/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Cheffois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES 3 SITES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Gueriniere, Cheffois (85390) | PC Locaux | WH52 | 40 125 m² | 2 954 m² | 2016/05/19 |
| La Babiniere, Mouilleron-Saint-Germain (85390) | PC Locaux | ZH74 | 21 625 m² | 1 978 m² | 2016/01/11 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
