2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Souleuvre en Bocage.
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14260 à Souleuvre en Bocage.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 24/11/2014 - 09/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/11/2014 - 09/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Souleuvre en Bocage.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Herbages Du Feugre, Souleuvre en Bocage (14350) | PC Locaux | ZH26 | 10 080 m² | 662 m² | 2017/06/09 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clos Mocudan, Souleuvre en Bocage (14350) | PC Locaux | AB151 | 1 777 m² | 96 m² | 2014/11/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
