EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS - Permis de construire et DP

Cessée
420242836 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/10/1998

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Souleuvre en Bocage.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14260 à SOULEUVRE EN BOCAGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/1998

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 24/11/2014 - 09/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/11/2014 - 09/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS

2 autorisations sur la période 24/11/2014 - 09/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Souleuvre en Bocage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Herbages Du Feugre, Souleuvre en Bocage (14350) PC Locaux ZH26 10 080 m² 662 m² 2017/06/09
Le Clos Mocudan, Souleuvre en Bocage (14350) PC Locaux AB151 1 777 m² 96 m² 2014/11/24

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEFRANCOIS CLAUDE ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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