Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Astillé.
Profil et organisation
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 53230 à Astillé.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET
Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET compte 1
autorisation recensée
sur la période 23/10/2015 - 23/10/2015,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/10/2015 - 23/10/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET
1 autorisation sur la période 23/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Astillé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUQUE ROUSSELET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.