EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUCAULT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUCAULT
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUCAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bais.
Profil et organisation
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUCAULT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 53160 à BAIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUCAULT
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Sigle
- EARL
- Date de création
- 01/02/2010
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUCAULT
Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUCAULT
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUCAULT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/04/2013 - 26/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUCAULT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUCAULT
1 autorisation sur la période 22/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bais. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUCAULT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montesson, Bais (53160) | PC Locaux | WZ123 | 335 827 m² | 218 m² | 2013/04/22 |
Permis de démolir de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUCAULT
1 autorisation sur la période 26/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bais. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 195 Route D'hambers Montesson, Bais (53160) | PD | WZ123 | — | 2024/01/26 |
Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUCAULT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUCAULT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FOUCAULT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.