Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaudringhem.
Profil et organisation
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 62380 à Wismes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI
Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI compte 1
autorisation recensée
sur la période 09/01/2024 - 09/01/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/01/2024 - 09/01/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI
1 autorisation sur la période 09/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Vaudringhem.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FASQUEL REMI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.