2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES REGNAUDS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaumas.
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES REGNAUDS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 03220 à Vaumas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES REGNAUDS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/11/2015 - 27/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES REGNAUDS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/11/2015 - 27/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Vaumas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES REGNAUDS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Grands Champs Lot A1, Vaumas (03220) | PC Locaux | D899, D873 | 390 532 m² | 3 m² | 2020/10/27 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Regnauds, Vaumas (03220) | PC Locaux | D91 | — | 7 m² | 2015/11/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
