EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES FONCELLES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES FONCELLES
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES FONCELLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vernusse.
Profil et organisation
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES FONCELLES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 03390 à VERNUSSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES FONCELLES
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Sigle
- EARL DES FONCELLES
- Date de création
- 01/03/2000
Siège social
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES FONCELLES
Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES FONCELLES
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES FONCELLES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/05/2015 - 14/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES FONCELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES FONCELLES
2 autorisations sur la période 28/05/2015 - 14/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Vernusse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES FONCELLES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Foncelles, Vernusse (03390) | PC Locaux | ZL19 | 20 905 m² | 303 m² | 2017/02/14 |
| Les Foncelles, Vernusse (03390) | PC Locaux | ZL19 | 20 905 m² | 218 m² | 2015/05/28 |
Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES FONCELLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES FONCELLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES FONCELLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.