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Agriculture - élevage
Moselle (57)
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Active

522322338 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2010

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.50Z - Culture et élevage associés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Petit-Réderching.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 57410 à Petit-Réderching.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR
SIREN
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale: NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
Section NAF: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF: 01 - Culture et production animale, chasse et services annexes

SIRET du siège
Sigle: EARL DERR
Date de création: 01/04/2010
Effectif (2024): 1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR compte 3 autorisations recensées sur la période 06/07/2013 - 07/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

06/07/2013 - 07/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR

3 autorisations sur la période 06/07/2013 - 07/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Petit-Réderching.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2013

1 autorisation en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Lieudit Simmesberg, Petit-Réderching (57410)	PC Locaux	112	422 253 m²	360 m²	2013/07/06

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Petit-Réderching

3 autorisations

Département représenté

Moselle (57)

3 autorisations

Région représentée

Grand Est

3 autorisations

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GAEC DES TILLEULS

SIREN 342433414

Même secteur et même département

6 autorisations 6 PC

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ALBE

SIREN 335075503

Même secteur et même département

4 autorisations 4 PC

GAEC BECKER

SIREN 390761161

Même secteur et même département

4 autorisations 4 PC

GAEC SENSER

SIREN 392846275

Même secteur et même département

4 autorisations 4 PC

EARL DU POINT DU JOUR

SIREN 394730261

Même secteur et même département

4 autorisations 4 PC

EARL FABING

SIREN 449969237

Même secteur et même département

4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR ?

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR ?

Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR apparaît-il ?

Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DERR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

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Comprendre la déclaration préalable

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