basedespermis.fr

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER - Permis de construire et DP

Active
498992205 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2007

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kœnigsmacker.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 57970 à Kœnigsmacker.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Sigle
GAEC DE LA CANNER
Date de création
01/04/2007

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER compte 1 autorisation recensée sur la période 09/02/2023 - 09/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/02/2023 - 09/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER

1 autorisation sur la période 09/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Kœnigsmacker.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Kœnigsmacker

1 autorisation

Département représenté

Moselle (57)

1 autorisation

Région représentée

Grand Est

1 autorisation

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GAEC DES TILLEULS
SIREN 342433414
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ALBE
SIREN 335075503
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
GAEC BECKER
SIREN 390761161
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
GAEC SENSER
SIREN 392846275
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
EARL DU POINT DU JOUR
SIREN 394730261
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
EARL FABING
SIREN 449969237
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CANNER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides