Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-des-Nids.
Profil et organisation
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 53370 à Saint-Pierre-des-Nids.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE
Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE compte 1
autorisation recensée
sur la période 03/02/2021 - 03/02/2021,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/02/2021 - 03/02/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE
1 autorisation sur la période 03/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-des-Nids.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BADERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.