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EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES - Permis de construire et DP

Active
524279262 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2010

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nousseviller-Saint-Nabor.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 57990 à Nousseviller-Saint-Nabor.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Sigle
EARL COLLINE DES PIE
Date de création
01/02/2010
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES compte 4 autorisations recensées sur la période 11/06/2015 - 28/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

11/06/2015 - 28/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES

4 autorisations sur la période 11/06/2015 - 28/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Nousseviller-Saint-Nabor.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Nousseviller-Saint-Nabor

4 autorisations

Département représenté

Moselle (57)

4 autorisations

Région représentée

Grand Est

4 autorisations

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GAEC DES TILLEULS
SIREN 342433414
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ALBE
SIREN 335075503
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
GAEC BECKER
SIREN 390761161
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
GAEC SENSER
SIREN 392846275
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
EARL DU POINT DU JOUR
SIREN 394730261
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
EARL FABING
SIREN 449969237
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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