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EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES - Permis de construire et DP

Active
805224599 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/11/2014

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins

Siège

Deux-Sèvres (79)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Varent.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 79330 à Saint-Varent.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
01/11/2014
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES compte 1 autorisation recensée sur la période 25/01/2021 - 25/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/01/2021 - 25/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES

1 autorisation sur la période 25/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Varent.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Varent

1 autorisation

Département représenté

Deux-Sèvres (79)

1 autorisation

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GAEC COUTANT AND COW
SIREN 509610358
Même secteur et même département
15 autorisations 15 PC
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SAUZAIE
SIREN 452302722
Même secteur et même département
11 autorisations 11 PC
GATARD
SIREN 822170247
Même secteur et même département
8 autorisations 7 PC 1 PD
EARL VECHE
SIREN 318435096
Même secteur et même département
7 autorisations 7 PC
BOYE ACCOUVAGE
SIREN 380305938
Même secteur et même département
7 autorisations 7 PC
GAEC MOUILLEPAIN
SIREN 338107899
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LES SANNELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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Comprendre la déclaration préalable
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