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EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE - Permis de construire et DP

Active
388299695 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/1992

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.50Z - Culture et élevage associés

Siège

Pas-de-Calais (62)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Contes.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 62990 à Contes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
01/06/1992
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/07/2015 - 23/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/07/2015 - 23/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE

1 autorisation sur la période 23/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Contes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
18 Imp Du Menage, Contes (62990) PC Locaux B221, B444 24 757 m² 576 m² 2015/07/23

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Contes

1 autorisation

Département représenté

Pas-de-Calais (62)

1 autorisation

Région représentée

Hauts-de-France

1 autorisation

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ELEVAGE DE LAMBRES
SIREN 495148850
Même secteur et même département
8 autorisations 8 PC
GAEC DE LA CREQUOISE
SIREN 411050263
Même secteur et même département
6 autorisations 5 PC 1 PD
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU GAL
SIREN 317961910
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
DES PRES
SIREN 384821781
Même secteur et même département
5 autorisations 2 PC 3 PD
BRACQUART ALEXANDRE
SIREN 412689101
Même secteur et même département
5 autorisations 4 PC 1 PD
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LACHERE
SIREN 450341961
Même secteur et même département
5 autorisations 4 PC 1 PA

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LA FERME DU MENAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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