2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
EVER ACT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Brouzils.
EVER ACT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 85600 à Montaigu-Vendée.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EVER ACT compte 6 autorisations recensées sur la période 17/10/2022 - 01/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EVER ACT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/10/2022 - 01/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement aux Brouzils. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EVER ACT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De La Juiverie, Montaigu-Vendée (85600) | DP Logement | AC86, AC270 | 2 401 m² | 118 m² | 2022/10/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 17/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement aux Brouzils. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Mesanges, Les Brouzils (85260) | PA | AC21 | 2 542 m² | 2022/10/17 |
| Rue Des Hirondelles, Les Brouzils (85260) | PA | AC25 | 2 867 m² | 2022/10/17 |
1 autorisation sur la période 18/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Montaigu-Vendée. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De La Juiverie, Montaigu-Vendée (85600) | PD | AC86 | 1 127 m² | 2022/11/18 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
