Autorisations en 2020
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Cureye Ampiac, Druelle Balsac (12000) | PD | H297, H300 | — | 2020/09/01 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
EURL RENOV'BAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Druelle Balsac.
EURL RENOV'BAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 12330 à Clairvaux-d'Aveyron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EURL RENOV'BAT compte 1 autorisation recensée sur la période 01/09/2020 - 01/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EURL RENOV'BAT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Druelle Balsac.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Cureye Ampiac, Druelle Balsac (12000) | PD | H297, H300 | — | 2020/09/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.