Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 De L'isere, Gières (38610) | PD | AN194 | 6 313 m² | 2016/09/27 |
ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER - Permis de démolir
Active
485217467
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 14/11/2005
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gières.
Profil et organisation
ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38240 à Meylan.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
- SIRET du siège
- Sigle
- E.C.A.F
- Date de création
- 14/11/2005
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Activité d’urbanisme de ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER compte 1 autorisation recensée sur la période 27/09/2016 - 27/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/09/2016 - 27/09/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
1 autorisation sur la période 27/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Gières.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SAGES
SIREN 352814446
Même secteur et même département
20 autorisations
2 PC
1 PA
17 PD
DASA
SIREN 383381365
Même secteur et même département
13 autorisations
13 PC
GROUPE EOLE
SIREN 349940908
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
AGATE
SIREN 397759689
Même secteur et même département
6 autorisations
1 PC
5 PA
S.B.I
SIREN 431803691
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
BORIS D'ARCHI
SIREN 804010254
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PA
Sources des informations sur ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER ?
ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER ?
Le profil de ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable