2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 23.99Z - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
2
ETS POTHAIN-MOULAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nonglard.
ETS POTHAIN-MOULAGE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74330 à Nonglard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETS POTHAIN-MOULAGE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/02/2013 - 06/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETS POTHAIN-MOULAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/02/2013 - 06/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Nonglard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETS POTHAIN-MOULAGE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 277 Rte De Juillard, Nonglard (74330) | PC Locaux | A911, A912 | 10 586 m² | 111 m² | 2013/02/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
