ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT - Permis de construire et DP

Active
727020125 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/1970

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT

ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rully.

Profil et organisation

ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 71150 RULLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 11.02A - Fabrication de vins effervescents
SIRET du siège
Date de création
01/01/1970
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT

Activité d’urbanisme de ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT

ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/01/2016 - 27/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/01/2016 - 27/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT

2 autorisations sur la période 22/01/2016 - 27/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Rully.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ez Crays, Rully (71150) PC Locaux E232, E725 4 600 m² 1 812 m² 2016/05/27
Ez Crays, Rully (71150) PC Locaux E232, E725 4 600 m² 1 798 m² 2016/01/22

Répartition géographique des autorisations de ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT

Sources des informations sur ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT ?
ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT ?
Le profil de ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETABLISSEMENTS L. PICAMELOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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