2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
ETABLISSEMENTS DAUSSION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roques.
ETABLISSEMENTS DAUSSION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31120 à Roques.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENTS DAUSSION compte 2 autorisations recensées sur la période 24/04/2014 - 10/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENTS DAUSSION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/04/2014 - 10/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Roques.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENTS DAUSSION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| All Des Pommiers, Roques (31120) | PC Locaux | AK329, AK326 | 9 473 m² | 83 m² | 2014/04/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
