2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 28.30Z - Fabrication de machines agricoles et forestières
Siège
Permis de construire et DP
2
ETABLISSEMENTS BOISSELET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montagny-lès-Beaune.
ETABLISSEMENTS BOISSELET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21200 à Montagny-lès-Beaune.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENTS BOISSELET compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2018 - 05/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENTS BOISSELET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/09/2018 - 05/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montagny-lès-Beaune.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENTS BOISSELET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De La Motte, Montagny-lès-Beaune (21200) | PC Locaux | A1064, A1154 | 22 047 m² | 3 896 m² | 2023/01/05 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De La Motte, Montagny-lès-Beaune (21200) | PC Locaux | A1063, A565 | 22 047 m² | 976 m² | 2018/09/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
