ETABLISSEMENTS BOISSELET - Permis de construire et DP

Active
516320264 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/1963

Infos clés

Secteur

Industrie

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ETABLISSEMENTS BOISSELET

ETABLISSEMENTS BOISSELET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montagny-lès-Beaune.

Profil et organisation

ETABLISSEMENTS BOISSELET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21200 à MONTAGNY-LES-BEAUNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ETABLISSEMENTS BOISSELET
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 28.30Z - Fabrication de machines agricoles et forestières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1963
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ETABLISSEMENTS BOISSELET

Activité d’urbanisme de ETABLISSEMENTS BOISSELET

ETABLISSEMENTS BOISSELET compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2018 - 05/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENTS BOISSELET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/09/2018 - 05/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ETABLISSEMENTS BOISSELET

2 autorisations sur la période 18/09/2018 - 05/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montagny-lès-Beaune.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENTS BOISSELET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue De La Motte, Montagny-lès-Beaune (21200) PC Locaux A1064, A1154 22 047 m² 3 896 m² 2023/01/05
3 Rue De La Motte, Montagny-lès-Beaune (21200) PC Locaux A1063, A565 22 047 m² 976 m² 2018/09/18

Répartition géographique des autorisations de ETABLISSEMENTS BOISSELET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ETABLISSEMENTS BOISSELET

Sources des informations sur ETABLISSEMENTS BOISSELET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ETABLISSEMENTS BOISSELET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETABLISSEMENTS BOISSELET ?
ETABLISSEMENTS BOISSELET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETABLISSEMENTS BOISSELET ?
Le profil de ETABLISSEMENTS BOISSELET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETABLISSEMENTS BOISSELET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETABLISSEMENTS BOISSELET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETABLISSEMENTS BOISSELET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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