2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Massabrac.
ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31400 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS compte 2 autorisations recensées sur la période 23/02/2014 - 09/03/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/02/2014 - 09/03/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Massabrac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village Lot E, Massabrac (31310) | PC Logement | A516 | 3 221 m² | 209 m² | 2014/02/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
