ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS - Permis de construire et DP

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337915607 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 02/05/1986

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS

ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Massabrac.

Profil et organisation

ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 31400 TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 43.99A - Travaux d'étanchéification
SIRET du siège
Date de création
02/05/1986
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS

Activité d’urbanisme de ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS

ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS compte 2 autorisations recensées sur la période 23/02/2014 - 09/03/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/02/2014 - 09/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS

2 autorisations sur la période 23/02/2014 - 09/03/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Massabrac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ch Des Farguettes, Montauban (82000) PC Logement H1730 1 893 m² 87 m² 2017/03/09
Le Village Lot E, Massabrac (31310) PC Logement A516 3 221 m² 209 m² 2014/02/23

Répartition géographique des autorisations de ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS

Sources des informations sur ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS ?
ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS ?
Le profil de ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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