2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL LES DEUX MONTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Meschers-sur-Gironde.
ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL LES DEUX MONTS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 17210 à Montlieu-la-Garde.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL LES DEUX MONTS compte 2 autorisations recensées sur la période 09/10/2015 - 24/12/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL LES DEUX MONTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/10/2015 - 24/12/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Meschers-sur-Gironde.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL LES DEUX MONTS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue Du Chateau D'eau, Meschers-sur-Gironde (17132) | PC Locaux | AC206 | 6 500 m² | 1 735 m² | 2015/12/24 |
| Rue Tivoli, Montendre (17130) | PC Locaux | AZ64 | 5 008 m² | 915 m² | 2015/10/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
