2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
1
ETABLISSEMENT PRIVE DU GUIERS VAL D'AINAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pont-de-Beauvoisin.
ETABLISSEMENT PRIVE DU GUIERS VAL D'AINAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38480 au Pont-de-Beauvoisin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT PRIVE DU GUIERS VAL D'AINAN compte 1 autorisation recensée sur la période 02/06/2016 - 02/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PRIVE DU GUIERS VAL D'AINAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Pont-de-Beauvoisin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PRIVE DU GUIERS VAL D'AINAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rte Du Bugey Le Pre Saint Martin, Le Pont-de-Beauvoisin (38480) | PC Locaux | AB315 | 12 431 m² | 896 m² | 2016/06/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
