ESPRIT LIBRE - Permis de construire et DP

Cessée
833419039 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 02/11/2017

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ESPRIT LIBRE

ESPRIT LIBRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-d'Hères.

Profil et organisation

ESPRIT LIBRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38240 à Meylan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ESPRIT LIBRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
02/11/2017

Siège social

Permis de construire et DP de ESPRIT LIBRE

Activité d’urbanisme de ESPRIT LIBRE

ESPRIT LIBRE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/10/2017 - 03/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ESPRIT LIBRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/10/2017 - 03/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ESPRIT LIBRE

1 autorisation sur la période 03/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-d'Hères.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ESPRIT LIBRE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ESPRIT LIBRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ESPRIT LIBRE

Sources des informations sur ESPRIT LIBRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ESPRIT LIBRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ESPRIT LIBRE ?
ESPRIT LIBRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ESPRIT LIBRE ?
Le profil de ESPRIT LIBRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ESPRIT LIBRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ESPRIT LIBRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ESPRIT LIBRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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