2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Siège
Permis de construire et DP
13
ESPIC ALOSA est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 13 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Fontenilles.
ESPIC ALOSA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31470 à Bonrepos-sur-Aussonnelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ESPIC ALOSA compte 13 autorisations recensées sur la période 06/06/2013 - 11/01/2021, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ESPIC ALOSA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 06/06/2013 - 11/01/2021, réparties dans 7 communes, principalement à Fontenilles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ESPIC ALOSA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Des Frenes, Fontenilles (31470) | PC Logement | D1110 | 1 090 m² | 137 m² | 2017/12/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
7 communes - 2 départements - 1 région
Fontenilles
5 autorisations
Bonrepos-sur-Aussonnelle
2 autorisations
Saint-Lys
2 autorisations
Nailloux
1 autorisation
Plaisance-du-Touch
1 autorisation
Pujaudran
1 autorisation
Seysses
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
