2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
ESPACE MOTOCULTURE DU TERTRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Juvigny les Vallées.
ESPACE MOTOCULTURE DU TERTRE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 50520 à Juvigny les Vallées.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ESPACE MOTOCULTURE DU TERTRE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/09/2022 - 05/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ESPACE MOTOCULTURE DU TERTRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Juvigny les Vallées.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ESPACE MOTOCULTURE DU TERTRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1A Charlemagne Bellefontaine, Juvigny les Vallées (50520) | PC Locaux | A959, A957 | 4 223 m² | 175 m² | 2022/09/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
