Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Castellamare, Saint-Chamas (13250) | PA | AS30, AS31 | 14 347 m² | 2016/02/04 |
ESPACE FONCIER - Permis d'aménager
Active
339366593
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 01/09/1986
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ESPACE FONCIER
ESPACE FONCIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Chamas.
Profil et organisation
ESPACE FONCIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 13580 à La Fare-les-Oliviers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ESPACE FONCIER
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1986
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de ESPACE FONCIER
Activité d’urbanisme de ESPACE FONCIER
ESPACE FONCIER compte 1 autorisation recensée sur la période 04/02/2016 - 04/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ESPACE FONCIER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/02/2016 - 04/02/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ESPACE FONCIER
1 autorisation sur la période 04/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Chamas.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ESPACE FONCIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ESPACE FONCIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE LOCALE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT DE L'AIRE METROPOLITAINE (AIX-MARSEILLE-PROVENCE)
SIREN 524460888
Même département de siège
54 autorisations
27 PC
3 PA
24 PD
LES BASTIDES DE CUGES
SIREN 515117240
Même département de siège
21 autorisations
11 PC
10 PA
SOCIETE D ETUDES DE REALISATION IMMOBILIERES ET AMENAGEMENT
SIREN 400146429
Même département de siège
19 autorisations
14 PC
4 PA
1 PD
GUINTOLI
SIREN 447754086
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
EDIFICE
SIREN 399298579
Même département de siège
15 autorisations
13 PC
2 PA
TANZI
SIREN 451585582
Même département de siège
10 autorisations
1 PC
7 PA
2 PD
Sources des informations sur ESPACE FONCIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ESPACE FONCIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ESPACE FONCIER ?
ESPACE FONCIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ESPACE FONCIER ?
Le profil de ESPACE FONCIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ESPACE FONCIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ESPACE FONCIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ESPACE FONCIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable