ESL - Permis de construire et DP

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892547225 Société civile immobilière Créée le 01/01/2021

Présentation détaillée de ESL

ESL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Élix-le-Château.

Profil et organisation

ESL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31430 à Saint-Élix-le-Château.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
ESL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2021

Siège social

Permis de construire et DP de ESL

Activité d’urbanisme de ESL

ESL compte 1 autorisation recensée sur la période 27/05/2021 - 27/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ESL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/05/2021 - 27/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ESL

1 autorisation sur la période 27/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Élix-le-Château.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ESL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de ESL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ESL

Sources des informations sur ESL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ESL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ESL ?
ESL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ESL ?
Le profil de ESL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ESL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ESL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ESL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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