ESBAN 2015 - Permis de construire et DP

Active
811615376 Autre société civile PME Créée le 22/04/2015

Présentation détaillée de ESBAN 2015

ESBAN 2015 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ytrac.

Profil et organisation

ESBAN 2015 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 15130 à Arpajon-sur-Cère.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ESBAN 2015
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/04/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ESBAN 2015

Activité d’urbanisme de ESBAN 2015

ESBAN 2015 compte 1 autorisation recensée sur la période 03/09/2015 - 03/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ESBAN 2015, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/09/2015 - 03/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ESBAN 2015

1 autorisation sur la période 03/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Ytrac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ESBAN 2015 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zac Du Puy D Esban, Ytrac (15130) PC Locaux AB122 16 156 m² 621 m² 2015/09/03

Répartition géographique des autorisations de ESBAN 2015

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ESBAN 2015

Sources des informations sur ESBAN 2015

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ESBAN 2015

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ESBAN 2015 ?
ESBAN 2015 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ESBAN 2015 ?
Le profil de ESBAN 2015 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ESBAN 2015 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ESBAN 2015 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ESBAN 2015 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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