ESAT DU PLATEAU - Permis de construire et DP

Cessée
266500214 Établissement public local social et médico-social Créée le 01/01/1989

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 88.10C - Aide par le travail

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ESAT DU PLATEAU

ESAT DU PLATEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lannemezan.

Profil et organisation

ESAT DU PLATEAU est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 65300 à Lannemezan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ESAT DU PLATEAU
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 88.10C - Aide par le travail
SIRET du siège
Date de création
01/01/1989

Siège social

Permis de construire et DP de ESAT DU PLATEAU

Activité d’urbanisme de ESAT DU PLATEAU

ESAT DU PLATEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 14/02/2019 - 14/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ESAT DU PLATEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/02/2019 - 14/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ESAT DU PLATEAU

1 autorisation sur la période 14/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Lannemezan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ESAT DU PLATEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ESAT DU PLATEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ESAT DU PLATEAU

Sources des informations sur ESAT DU PLATEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ESAT DU PLATEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ESAT DU PLATEAU ?
ESAT DU PLATEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ESAT DU PLATEAU ?
Le profil de ESAT DU PLATEAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ESAT DU PLATEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ESAT DU PLATEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ESAT DU PLATEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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