Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit "" La Tuiliere"", Veigy-Foncenex (74140) | PA | 0A1780 | 965 m² | 2016/03/10 |
EPURATECH FRANCE - Permis d'aménager
Cessée
807796974
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 16/10/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de EPURATECH FRANCE
EPURATECH FRANCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Veigy-Foncenex.
Profil et organisation
EPURATECH FRANCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74200 à Thonon-les-Bains.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EPURATECH FRANCE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/10/2014
Siège social
Permis d'aménager de EPURATECH FRANCE
Activité d’urbanisme de EPURATECH FRANCE
EPURATECH FRANCE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/03/2016 - 10/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour EPURATECH FRANCE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/03/2016 - 10/03/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de EPURATECH FRANCE
1 autorisation sur la période 10/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Veigy-Foncenex.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EPURATECH FRANCE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EPURATECH FRANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EXCOFFIER RECYCLAGE
SIREN 327020087
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
PROVALT SAVOIE
SIREN 443337605
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
ECOGRAV
SIREN 380675637
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
S.E.T MONT-BLANC
SIREN 401405832
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
RECYCLING SYSTEM BOX
SIREN 443668827
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SARL TODOROFF ET FILS
SIREN 510714884
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur EPURATECH FRANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EPURATECH FRANCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EPURATECH FRANCE ?
EPURATECH FRANCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EPURATECH FRANCE ?
Le profil de EPURATECH FRANCE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EPURATECH FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EPURATECH FRANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EPURATECH FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable