ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA - Permis de construire et DP

Active
382733426 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/08/1991

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA

ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morbier.

Profil et organisation

ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39400 à MORBIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 42.21Z - Construction de réseaux pour fluides
SIRET du siège
Date de création
01/08/1991
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA

Activité d’urbanisme de ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA

ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA compte 2 autorisations recensées sur la période 15/02/2019 - 25/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/02/2019 - 25/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA

2 autorisations sur la période 15/02/2019 - 25/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Morbier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
39 Rte Des Buclets, Morbier (39400) PC Locaux AZ227, AZ230 10 301 m² 280 m² 2020/08/25
51 Rte Des Buclets, Morbier (39400) PC Logement AZ18, AZ161 2 662 m² 207 m² 2019/02/15

Répartition géographique des autorisations de ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA

Sources des informations sur ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA ?
ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA ?
Le profil de ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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