2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
ENERGIES NOUVELLES TRAVAUX PUBLICS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Tignieu-Jameyzieu.
ENERGIES NOUVELLES TRAVAUX PUBLICS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38460 à Panossas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ENERGIES NOUVELLES TRAVAUX PUBLICS compte 5 autorisations recensées sur la période 18/10/2016 - 26/12/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ENERGIES NOUVELLES TRAVAUX PUBLICS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 18/10/2016 - 26/12/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Tignieu-Jameyzieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ENERGIES NOUVELLES TRAVAUX PUBLICS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Chemin Doutan, Les Abrets en Dauphiné (38490) | PC Logement | AR127, AR128 | 7 050 m² | 463 m² | 2019/12/26 |
| Chemin De Teysset, Salagnon (38890) | PC Logement | 0A224 | 2 242 m² | 456 m² | 2019/07/22 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Chemin De L'ermite, Tignieu-Jameyzieu (38230) | PC Logement | AC208 | 1 949 m² | 233 m² | 2017/01/19 |
| 23 Chemin De L'ermite, Tignieu-Jameyzieu (38230) | PC Logement | AC208 | 303 m² | 108 m² | 2017/01/12 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Che De L Ermite, Tignieu-Jameyzieu (38230) | PC Logement | AC208 | 1 234 m² | 208 m² | 2016/10/18 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
