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ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE - Permis de construire et DP

Active
792905457 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 23/04/2013

Infos clés

Secteur

Énergie

Activité - Code NAF

NAF 35.11Z - Production d'électricité

Siège

Vaucluse (84)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE

ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Marey-sur-Tille.

Profil et organisation

ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 84000 à Avignon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
Section NAF
D - Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Division NAF
35 - Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
SIRET du siège
Date de création
23/04/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE

Activité d’urbanisme de ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE

ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE compte 4 autorisations recensées sur la période 17/02/2014 - 17/02/2015, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

17/02/2014 - 17/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE

4 autorisations sur la période 17/02/2014 - 17/02/2015, réparties dans 3 communes, principalement à Marey-sur-Tille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Voies Aux Foins Grande Perche, Marey-sur-Tille (21120) PC Locaux B1, C2 — 120 m² 2014/02/17

Répartition géographique des autorisations de ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Marey-sur-Tille

2 autorisations

Avelanges

1 autorisation

Villey-sur-Tille

1 autorisation

Département représenté

Côte-d'Or (21)

4 autorisations

Demandeurs comparables à ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

HAUT VANNIER
SIREN 789596566
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
ALBIOMA SOLAR ASSETS FRANCE 3
SIREN 852943125
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
FERME EOLIENNE EPINE
SIREN 501738629
Même secteur et même département
3 autorisations 3 PC
ALBIOMA SOLAR ASSETS FRANCE 2
SIREN 811538545
Même secteur et même département
3 autorisations 3 PC
C.P.E.S. LAC DE CLOYES
SIREN 902400233
Même secteur et même département
3 autorisations 3 PC
C.P.E.S. CHENET
SIREN 919664672
Même secteur et même département
3 autorisations 3 PC

Sources des informations sur ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE ?
ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE ?
Le profil de ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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