ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE - Permis de construire et DP

Active
792905457 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 23/04/2013

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Vaucluse (84)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE

ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Marey-sur-Tille.

Profil et organisation

ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 84000 à AVIGNON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
23/04/2013
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE

Activité d’urbanisme de ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE

ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE compte 4 autorisations recensées sur la période 17/02/2014 - 17/02/2015, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

17/02/2014 - 17/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE

4 autorisations sur la période 17/02/2014 - 17/02/2015, réparties dans 3 communes, principalement à Marey-sur-Tille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bois Du Vault Combe Martin, Villey-sur-Tille (21120) PC Locaux B502, E644 60 m² 2015/02/17
La Montagne Le Pautet, Marey-sur-Tille (21120) PC Locaux A26, A34 60 m² 2015/02/17
Les Grands Chemins Les Ch Michea Le Charmot Les Loyes, Avelanges (21120) PC Locaux A4, ZB2 120 m² 2015/02/16
Voies Aux Foins Grande Perche, Marey-sur-Tille (21120) PC Locaux B1, C2 120 m² 2014/02/17

Répartition géographique des autorisations de ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE

Sources des informations sur ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE ?
ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE ?
Le profil de ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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