Autorisations en 2021
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8266 Rd453 Tete Des Chanoines, Arles (13280) | PD | HS65 | 1 547 m² | 2021/11/16 |
ENANCA - Permis de démolir
Active
901413484
Association déclarée
PME
Créée le 04/07/2019
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ENANCA
ENANCA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arles.
Profil et organisation
ENANCA est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13200 à Arles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ENANCA
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.90A - Hébergement social pour enfants en difficultés
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/07/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de ENANCA
Activité d’urbanisme de ENANCA
ENANCA compte 1 autorisation recensée sur la période 16/11/2021 - 16/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ENANCA, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/11/2021 - 16/11/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ENANCA
1 autorisation sur la période 16/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Arles.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ENANCA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ENANCA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION
SIREN 334353471
Même département de siège
28 autorisations
28 PC
SOLIHA PROVENCE
SIREN 782886147
Même département de siège
24 autorisations
23 PC
1 PD
UNAPEI ALPES PROVENCE
SIREN 775558968
Même département de siège
15 autorisations
13 PC
2 PD
FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH
SIREN 782911358
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE
SIREN 775559891
Même département de siège
12 autorisations
9 PC
3 PD
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS
SIREN 775557226
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
Sources des informations sur ENANCA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ENANCA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ENANCA ?
ENANCA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ENANCA ?
Le profil de ENANCA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ENANCA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ENANCA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ENANCA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable