EMSA - Permis de construire et DP

Active
927989699 Société civile immobilière Créée le 17/04/2024

Présentation détaillée de EMSA

EMSA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Porcelette.

Profil et organisation

EMSA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57890 à Porcelette.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EMSA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/04/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de EMSA

Activité d’urbanisme de EMSA

EMSA compte 1 autorisation recensée sur la période 06/12/2024 - 06/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EMSA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/12/2024 - 06/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EMSA

1 autorisation sur la période 06/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Porcelette.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EMSA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
53 Rue De Maillane, Porcelette (57890) PC Locaux 1835 1 209 m² 60 m² 2024/12/06

Répartition géographique des autorisations de EMSA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EMSA

Sources des informations sur EMSA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EMSA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EMSA ?
EMSA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EMSA ?
Le profil de EMSA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EMSA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EMSA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EMSA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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