Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Beauregard, Pierre-de-Bresse (71270) | PA | AM258 | — | 2018/10/23 |
EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES - Permis d'aménager
Active
808026983
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/12/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES
EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pierre-de-Bresse.
Profil et organisation
EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 89290 à Venoy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES
Activité d’urbanisme de EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES
EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES compte 1 autorisation recensée sur la période 23/10/2018 - 23/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/10/2018 - 23/10/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES
1 autorisation sur la période 23/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Pierre-de-Bresse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EURO TER PROMOTION
SIREN 424383545
Même département de siège
4 autorisations
1 PC
1 PA
2 PD
REV IMMO
SIREN 827616657
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
COMM VII
SIREN 440557734
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
HABITAT 2015
SIREN 820310530
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
R IMMOBILIER CONCEPT
SIREN 838244507
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
NAPOLEON PROMOTION
SIREN 788932044
Même département de siège
2 autorisations
2 PA
Sources des informations sur EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES ?
EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES ?
Le profil de EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EMPIRE TRANSACTIONS IMMOBILIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable