Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Mistral, Saint-Hippolyte (66510) | PA | AE319 | 2 673 m² | 2023/07/11 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
EMMANUEL CRETIN-MAITENAZ - SYLVAIN MOREAU GEOMETRES EXPERTS ASSOCIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hippolyte.
EMMANUEL CRETIN-MAITENAZ - SYLVAIN MOREAU GEOMETRES EXPERTS ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 66100 à Perpignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EMMANUEL CRETIN-MAITENAZ - SYLVAIN MOREAU GEOMETRES EXPERTS ASSOCIES compte 1 autorisation recensée sur la période 11/07/2023 - 11/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour EMMANUEL CRETIN-MAITENAZ - SYLVAIN MOREAU GEOMETRES EXPERTS ASSOCIES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Hippolyte.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Mistral, Saint-Hippolyte (66510) | PA | AE319 | 2 673 m² | 2023/07/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.