2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
EM PROMOTION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Seysses.
EM PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31270 à Frouzins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EM PROMOTION compte 3 autorisations recensées sur la période 07/12/2020 - 13/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EM PROMOTION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/12/2020 - 13/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Frouzins. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EM PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 43 Bd De La Mediterr, Frouzins (31270) | DP Logement | BC730, BC731 | 684 m² | 291 m² | 2023/05/13 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 355 Route De Toulouse, Seysses (31600) | PC Logement | AC8 | 477 m² | 112 m² | 2020/12/07 |
1 autorisation sur la période 05/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Seysses. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 355 Av De Toulouse, Seysses (31600) | PA | AC7, AC8 | 3 663 m² | 2021/10/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
