EM PATRIMOINE - Permis de construire et DP

Active
938433422 Société civile immobilière Créée le 10/12/2024

Présentation détaillée de EM PATRIMOINE

EM PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roques.

Profil et organisation

EM PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31270 à FROUZINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EM PATRIMOINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/12/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de EM PATRIMOINE

Activité d’urbanisme de EM PATRIMOINE

EM PATRIMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2025 - 21/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EM PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/08/2025 - 21/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EM PATRIMOINE

2 autorisations sur la période 28/08/2025 - 21/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Roques.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EM PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Chemin Des Cujalas, Roques (31120) DP Logement AP81, AP82 2 610 m² 291 m² 2025/11/21
19 Ch Des Cujalas, Roques (31120) PC Logement AP82, AP81 1 615 m² 316 m² 2025/08/28

Répartition géographique des autorisations de EM PATRIMOINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EM PATRIMOINE

Sources des informations sur EM PATRIMOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EM PATRIMOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EM PATRIMOINE ?
EM PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EM PATRIMOINE ?
Le profil de EM PATRIMOINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EM PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EM PATRIMOINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EM PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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