Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Potet, Marcilly-sur-Tille (21120) | PA | AB246, AB247 | 3 577 m² | 2024/10/17 |
EM - Permis d'aménager
Active
981208374
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 12/10/2023
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de EM
EM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcilly-sur-Tille.
Profil et organisation
EM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21380 à Messigny-et-Vantoux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EM
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/10/2023
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de EM
Activité d’urbanisme de EM
EM compte 1 autorisation recensée sur la période 17/10/2024 - 17/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour EM, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/10/2024 - 17/10/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de EM
1 autorisation sur la période 17/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Marcilly-sur-Tille.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de EM
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
R.N.J.
SIREN 799244868
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
SCI ORCUN
SIREN 752085621
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
LES GENIEVRES
SIREN 353224165
Même département de siège
6 autorisations
3 PC
3 PD
SCI DE MURGER
SIREN 534052451
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SAT
SIREN 844049114
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
LA FAMILIALE DE L AUXOIS
SIREN 404953648
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur EM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EM ?
EM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EM ?
Le profil de EM recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable