ELYSEE FONTAINE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
904190535 Autre société civile PME Créée le 13/10/2021

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de ELYSEE FONTAINE

ELYSEE FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontaine-lès-Dijon.

Profil et organisation

ELYSEE FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 21000 à DIJON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ELYSEE FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
13/10/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ELYSEE FONTAINE

Activité d’urbanisme de ELYSEE FONTAINE

ELYSEE FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/08/2023 - 14/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ELYSEE FONTAINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/08/2023 - 14/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ELYSEE FONTAINE

1 autorisation sur la période 14/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Fontaine-lès-Dijon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ELYSEE FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Des Creots, Fontaine-lès-Dijon (21121) PC Logement BL86 25 848 m² 9 800 m² 2023/11/14

Permis d'aménager de ELYSEE FONTAINE

1 autorisation sur la période 31/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Fontaine-lès-Dijon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Rue Des Creots, Fontaine-lès-Dijon (21121) PA BL86 14 033 m² 2023/08/31

Répartition géographique des autorisations de ELYSEE FONTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ELYSEE FONTAINE

Sources des informations sur ELYSEE FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ELYSEE FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ELYSEE FONTAINE ?
ELYSEE FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ELYSEE FONTAINE ?
Le profil de ELYSEE FONTAINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ELYSEE FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ELYSEE FONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ELYSEE FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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