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ELM - Permis de construire et DP

Active
821375656 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 29/06/2016

Infos clés

Secteur

Énergie

Activité - Code NAF

NAF 35.30Z - Production et distribution de vapeur et d'air conditionné

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

12

Présentation détaillée de ELM

ELM est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 12 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Lyon.

Profil et organisation

ELM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69100 à Villeurbanne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ELM
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.30Z - Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
SIRET du siège
Date de création
29/06/2016
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de ELM

Activité d’urbanisme de ELM

ELM compte 12 autorisations recensées sur la période 23/01/2017 - 16/05/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ELM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

23/01/2017 - 16/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de ELM

12 autorisations sur la période 23/01/2017 - 16/05/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Lyon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ELM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ELM

6 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Lyon

7 autorisations

Bron

1 autorisation

Saint-Priest

1 autorisation

Vaulx-en-Velin

1 autorisation

Villeurbanne

1 autorisation

Vénissieux

1 autorisation

Département représenté

Rhône (69)

12 autorisations

Demandeurs comparables à ELM

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
SIREN 957520901
Même département de siège
65 autorisations 56 PC 1 PA 8 PD
SOC ARMORICIANE D'ENERGIE EOLIENNE -
SIREN 478616311
Même département de siège
57 autorisations 56 PC 1 PA
MOLGAS GREEN MOBILITY
SIREN 487735292
Même département de siège
15 autorisations 15 PC
SLR1
SIREN 949501142
Même département de siège
12 autorisations 12 PC
CN'AIR
SIREN 450809835
Même département de siège
11 autorisations 11 PC
FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON
SIREN 795106517
Même département de siège
11 autorisations 11 PC

Sources des informations sur ELM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ELM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ELM ?
ELM est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ELM ?
Le profil de ELM recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ELM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ELM concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ELM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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