2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ELEVAGE DE LA MARE PEROT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-le-Bouillant.
ELEVAGE DE LA MARE PEROT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 50800 à Saint-Martin-le-Bouillant.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ELEVAGE DE LA MARE PEROT compte 1 autorisation recensée sur la période 03/07/2017 - 03/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ELEVAGE DE LA MARE PEROT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-le-Bouillant.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ELEVAGE DE LA MARE PEROT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Croix Bleue, Saint-Martin-le-Bouillant (50800) | PC Locaux | ZH13 | 39 310 m² | 1 893 m² | 2017/07/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
