EL CASAL - Permis de construire et DP

Active
492784137 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/2006

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EL CASAL

EL CASAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Prats-de-Mollo-la-Preste.

Profil et organisation

EL CASAL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 66230 à Prats-de-Mollo-la-Preste.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EL CASAL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/11/2006

Siège social

Permis de construire et DP de EL CASAL

Activité d’urbanisme de EL CASAL

EL CASAL compte 1 autorisation recensée sur la période 31/12/2018 - 31/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EL CASAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/12/2018 - 31/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EL CASAL

1 autorisation sur la période 31/12/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Prats-de-Mollo-la-Preste.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EL CASAL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Els Casals, Prats-de-Mollo-la-Preste (66230) PC Locaux D634 584 898 m² 690 m² 2018/12/31

Répartition géographique des autorisations de EL CASAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à EL CASAL

Sources des informations sur EL CASAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EL CASAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EL CASAL ?
EL CASAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EL CASAL ?
Le profil de EL CASAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EL CASAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EL CASAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EL CASAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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