2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EHPAD MAISON D'ACCUEIL SAINTE MARIE DE NANT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nant.
EHPAD MAISON D'ACCUEIL SAINTE MARIE DE NANT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 12230 à Nant.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EHPAD MAISON D'ACCUEIL SAINTE MARIE DE NANT compte 3 autorisations recensées sur la période 09/08/2022 - 01/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD MAISON D'ACCUEIL SAINTE MARIE DE NANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/08/2022 - 01/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Nant.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD MAISON D'ACCUEIL SAINTE MARIE DE NANT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Du Faubourg-Haut, Nant (12230) | PC Locaux | A1417 | 7 059 m² | 31 m² | 2022/08/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
